Type de contenu : Texte
Type de médiation : sans médiation
Titre(s) : Rapport fait au nom de la Commission d'enquête sur l'application des mesures préconisées en matière de sécurité du transport maritime des produits dangereux ou polluants et l'évaluation de leur efficacité [Texte imprimé] / Assemblée nationale ; président, Édouard Landrain,... ; rapporteur, Christophe Priou,...
Ensemble : Impressions. 12e législature / Assemblée nationale 1018
Auteur(s) : France Assemblée nationale 1958-....
Autre(s) responsabilité(s) : Landrain, Édouard (1930-2006) (Directeur de publication)
  Priou, Christophe (1958-....) (Secrétaire)
Editeur, producteur : Paris : Assemblée nationale, 2003
   (Paris; Impr. Reprotechnique)
Description matérielle : 3 vol. (447, 420, 447 p.) : carte ; 24 cm
Collection : Impressions XIIe législature Assemblée nationale 1018
  Documents d'information 1240-831X Assemblée nationale 57-2003
ISBN : 2-11-117053-4
  2-11-117054-2
Appartient à la collection : Les Documents d'information - Assemblée nationale (Texte imprimé) 1240-831X 2003 57
Titre de couverture : [De l'Erika au Prestige. la mer de tous les vices.]
Autres classifications : 360
Classification décimale Dewey : 363.738 2 23
Note(s) : Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 10 juillet 2003
  En appendice, choix de documents
  Glossaire
Note sur le contenu : Tome I, Rapport ; Tome II, Auditions, vol. 1 ; Tome II, Auditions, vol. 2
Sujet(s) : Prestige (bn)
  Pollution
  Océan Atlantique
  Marée noire
  Marine marchande
  Erika (1975-1999) (bn)
  Assurance maritime
Sujet - Nom commun : Prestige (pétrolier)
  Mer -- Pollution par les hydrocarbures -- Atlantique, Côte de l' (Europe)
  Auditions parlementaires -- France
  Marine marchande -- Mesures de sécurité
  Mer -- Pollution par les hydrocarbures -- Lutte contre
  Responsabilité pour dommages dus à la pollution par les hydrocarbures
